Formalités administratives : ce qu’il faut prendre en compte durant le voyage d’un enfant


Lorsqu’un enfant voyage pour aller à l’étranger ou dans une autre ville, il est important de considérer quelques formalités administratives. Comme les adultes, il aura besoin de ses papiers d’identité s’il voyage accompagné. Cependant, s’il est seul à faire le voyage, ses parents ou ses tuteurs devront aussi préparer quelques papiers pour assurer la sécurité de l’enfant et pour qu’il puisse passer sans encombre, les frontières.

Cas du voyage à l’intérieur de l’Europe et à l’extérieur

Pour un enfant résident en France, il est important qu’il disposer d’une AST ou autorisation de sortie du territoire s’il veut voyager sans ses parents ou ses tuteurs, à l’étranger. C’est une loi qui a été effective depuis 2017. Avec cette AST, l’enfant doit aussi avoir à sa disposition, une copie de la carte d’identité nationale des parents ou des tuteurs qui ont signé l’AST. Cela est valable que l’enfant voyage seul sur le territoire français ou dans un autre pays. Cette procédure est également demandée, que l’enfant voyage en voiture, en bus, en train ou en avion. Par ailleurs, dans les détails, quand l’enfant voyage sur le territoire européen, en plus de la copie d’identité de celui qui a signé l’autorisation, il est aussi important de l’accompagner d’un livret de famille. Cela permet de voir la filiation de l’enfant avec le signataire. Pour les tuteurs légaux, une copie légalisée de la décision du tribunal, mettant en avant l’autorisation de la garde de l’enfant, sera utile. Concernant son passeport, ce dernier peut ne pas être demandé si l’enfant voyage à l’intérieur de la zone euro. Toutefois, il devra toujours avoir une carte nationale d’identité valide. Pour le cas des voyages à l’extérieur du territoire européen, il est important que votre enfant ait son propre passeport qu’il voyage seul ou accompagné. Ce dernier doit être valide d’au moins 6 mois après la date de retour. Il devra aussi disposer d’un visa si le pays d’accueil le demande. Et ceci, toujours en complément de l’AST qui est également obligatoire. Veillez aussi à ce qu’il ait dans les documents qui l’accompagnent, la copie de votre carte d’identité. À noter également que dans certains pays, même si l’enfant voyage avec l’un de ses parents, les autorités exigent une AST de l’autre parent. C’est le cas quand on voyage sur les terres marocaines, algérienne ou encore, en Suisse et en Bosnie.

Quid des voyages scolaires ?

Concernant les formalités administratives à prendre en compte, si l’enfant mineur voyage dans le cadre de ses études, il devra être accompagné d’une autorisation spéciale émanant de son école et validée par ses parents ou ses tuteurs. Il s’agit d’un document qui atteste que l’enfant participe au voyage scolaire. Dans ce cas, il suffit qu’un des parents signe l’autorisation. Par contre, il est possible que l’enfant fasse l’objet d’une interdiction de sortie de la France. Dans ce cas, il est utile que l’autorisation soit signée par les deux parents de l’enfant. Par ailleurs, l’enfant devra aussi être accompagné d’un document qui prouve son identité. Il s’agit ici d’un passeport si le voyage se fait à l’extérieur de la zone européenne, et d’une carte d’identité nationale si le voyage scolaire se déroule à l’intérieur de l’Europe. Il devra aussi être souscrit à une assurance de responsabilité civile et à une autre garantie qui le couvre en cas de maladie et d’accidents. Si l’enfant est un ressortissant étranger, mais qui fait ses études en France, il aura besoin d’un document qui lui permet de circuler sur le territoire étranger appelé, DCEM. Ensuite, il faudra aussi penser aux formalités utiles pour la santé de l’enfant. L’enfant devra entre autres, disposer d’une carte européenne d’assurance maladie. Cela lui permet de bénéficier de traitements appropriés durant son voyage, s’il tombe malade, et sans frais. Il devra également disposer des documents relatifs à sa vaccination, notamment, pour le DT polio et le BCG si le voyage scolaire se fait à l’étranger. Cependant, les vaccins doivent se faire en référence aux besoins et aux risques de chaque pays. Il faudra donc, s’informer à l’avance et vacciner l’enfant en fonction. Ces vaccins seront alors, consignés dans son carnet de vaccination qui doit également l’accompagner durant le voyage scolaire.

admin | le.francois.sylvain@gmail.com

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *